Prochaines séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent à 19 h 30 en salle des séances.
Dates des prochaines séances
- 23/01/2012
- 20/02/2012
- 02/04/2012
- 25/06/2012
- 17/09/2012
- 12/11/2012
- 10/12/2012
Affaires générales
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011
3. Délégations du conseil municipal au maire : information sur les décisions prises
4. Constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes de Bischwiller et Environs : mission de maitrise d’œuvre pour l’extension de la trame verte et l’aménagement de voirie autour du carrefour rues de Marienthal, G. Rampont et Haguenau
Affaires financières
5. Débat d’orientation budgétaire 2012
6. Travaux divers prévus en 2012 : demande de subventions
7. SOCONEC : garantie d’emprunt pour le financement d’une opération de réhabilitation de 24 logements 6-8-10 rue de la couronne
Transactions immobilières
8. Vente d’un terrain et mise à disposition par bail emphytéotique d’un terrain à l’ Association Culturelle Franco-Turque
9. Acquisition d’une bande de terrain route de Haguenau (section 42, n° 18)
10. Cession d’un immeuble 13 rue des Rames
11. Alignement de voirie rue des Orphelins
